Communiqués de presse

Politiques et plans

Budget et redditions

Plan stratégique

Règlements municipaux

  • Règlement numéro S.Q.-17-01 - circulation et stationnement
  • Règlement numéro S.Q.-17-02 - sécurité, paix et ordre dans les endroits publics
  • Règlement numéro S.Q.-17-03 - nuisances
  • Règlement numéro S.Q.-20-04 - animaux
  • Règlement numéro S.Q.-12 -08 - octroi des permis aux colporteurs et vendeurs itinérants
  • Règlement numéro 1602-15 - utilisation de l'eau potable
  • Règlement numéro 1758-19 - gestion des compteurs d'eau
  • Règlements numéro 1443-10 et 1717-18 - circulation des véhicules tout terrain afin d’accéder aux centres-villes
  • Règlement numéro 1853-22 - circulation des camions et des véhicules-outils
  • Cartes des sentiers de motoneige en milieu urbain:

Approvisionnement et gestion contractuelle

  • Règlement numéro 1737-18 - Politique de pouvoir d'autorisation des dépenses et de contrôle budgétaire (codification administrative)
  • Règlement numéro 1738-18 - gestion contractuelle (codification administrative)
  • Résolution 22-09-424 - marges préférentielles concernant les achats locaux
  • Procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre du processus de gestion

Taxation 2024

  • Règlement numéro 1909-23 - taux d’imposition des taxes foncières générales et spéciales pour l’année 2024
  • Règlement numéro 1910-23 - taxe de compensation pour la récupération des matières résiduelles pour le secteur résidentiel
  • Règlement numéro 1911-23 - tarification pour le service d’égout et d’assainissement des eaux de la ville de Dolbeau-Mistassini
  • Règlement numéro 1912-23 - tarification pour le service d’aqueduc de la ville de Dolbeau-Mistassini
  • Règlement numéro 1913-23 - taxe de compensation pour la récupération des matières résiduelles pour le secteur des ICI
  • Règlement numéro 1914-23- taux de cotisation des membres de la SIDAC de Dolbeau et autres services
  • Règlement numéro 1915-23 - pourvoir au paiement des dépenses de gestion des boues résidentielles
  • Règlement numéro 1916-23 - pourvoir au paiement des dépenses de gestion des boues commerciales (ICI)

Construction et rénovation

Documents de présentations publiques

  • Présentation - Déroulement des travaux sur le plateau Saint-Louis (Mai 2024)
  • Présentation - Projet de traitement des eaux usées sur le plateau Saint-Louis (Novembre 2023)
  • Diagnostic final de WSP - Érosion Pointe Langevin (15 mai 2018)
  • Problématique d'érosion de la Pointe Langevin - Suivi 2018 et périmètre de sécurité
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Info-travaux

Tous les travaux

Inscription - Memo Maria-Chapdelaine

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