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Séances du conseil

De manière générale, le conseil municipal de Dolbeau-Mistassini se réunit en séance publique chaque lundi toutes les trois semaines à 19 h. Lors de jour férié, la rencontre est reportée au mardi.

Le conseil fait relâche durant la période des fêtes, durant la relâche scolaire du Centre de services scolaire du Pays-des-Bleuets ainsi que durant une période de quatre semaines l’été.

Entre les séances publiques, le conseil municipal se réunit pour rencontrer divers intervenants et tenir des séances préparatoires et d’orientations.

Ordre du jour

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la prochaine séance, dès que celle-ci est disponible. L’ordre du jour peut être modifié par élus jusqu’au début de la séance, ainsi l’ordre du jour officiel est toujours celui remis au moment où chaque séance débute.

Calendrier 2025

Séances publiques 2025
Janvier20 janvier
Février10 février
Mars10 mars
Avril22 avril
Mai12 mai
Juin2 juin
23 juin
Juillet14 juillet
Août25 août
Septembre15 septembre
Octobre1er octobre
Novembre17 novembre
Décembre8 décembre
11 décembre, 16 h 30
15 décembre, 19 h 00 (adoption budget)
15 décembre, 19 h 45

Poser des questions

À Dolbeau-Mistassini, c’est le Règlement numéro 1351-08 qui définit la procédure pour poser une question lors d’une séance publique du conseil municipal. En plus de ces dispositions qui permettent aux personnes présentes de s’adresser au conseil, il est possible d’adresser sa question par Internet en utilisant le formulaire ci-dessous. Pour permettre de rassembler l’information, les questions doivent être acheminées avant 13 h 30 le jour de la séance.

Les questions sont soumises aux mêmes règles que pour les personnes présentes. À ce titre, le demandeur doit :

  • s’identifier par son nom et ses coordonnées;
  • adresser sa question au président de l’assemblée;
  • ne poser qu’une seule question et une seule sous question sur le même sujet;
  • s’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux et diffamatoire.

De plus, est irrecevable une question :

  • qui est précédée d’un préambule inutile;
  • qui contient une hypothèse, une expression d’opinion, une allusion personnelle ou une imputation de motifs;
  • dont la réponse serait une opinion professionnelle ou une appréciation personnelle.

C’est le greffier qui juge de la recevabilité ou non d’une question et qui transmet la décision au demandeur. Les réponses aux questions sont données lors de la séance à moins que des informations additionnelles soient requises.

Par respect pour les personnes qui se sont déplacées, les questions des personnes présentes auront préséance sur celles posées par l’intermédiaire du Web. Les questions reçues par Internet seront priorisées selon l’ordre de réception et le greffier s’assurera du respect de la durée maximale prévue pour chaque période de questions. Si le temps était insuffisant pour répondre à toutes les questions, le demandeur serait contacté afin de lui offrir la possibilité de reporter sa question à la prochaine séance ou de recevoir une réponse à titre individuel.

Séances du conseil

Nom
Adresse
(ex: 123 456-7890)
Consentement(Nécessaire)

Visionnement des séances

Il vous est possible de regarder les séances du conseil municipal en direct ou en différé par l’intermédiaire du site Web ou de la page YouTube de la Télé du Haut-du-Lac. Certaines séances sont également diffusées sur MaTV. Le lien vers les dernières séances est toujours disponible grâce au bouton ci-dessous.

Procès-verbaux

Les procès verbaux des dernières séances sont disponibles ci-dessous dès qu’ils sont adoptés par le conseil municipal.

Séances du conseil | 2025

Séance ordinaire du 20 janvier 2025 (à venir)

Séance ordinaire du 10 février 2025 (à venir) 

Séance ordinaire du 10 mars 2025 (à venir)

Séance ordinaire du 31 mars 2025 (à venir)

Séance ordinaire du 22 avril 2025 (à venir)

Séance ordinaire du 12 mai 2025 (à venir)