• Règlements municipaux

Vous pouvez consulter en ligne ou télécharger l'ensemble des règlements de notre belle municipalité. Que ce soit par mesure de précaution, à titre informatif ou bien en termes de planification de projet, nous sommes d'avis que cette disponibilité sera très certainement appréciée !

Dispositions déclaratoires

Ce document définit les paramètres englobant le règlement d'urbanisme.

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Dispositions interprétatives

Ce document définit les termes employés tout au long du document.

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Classification des usages

Ce document définit comment classer les éléments d'une municipalité en fonction de la nomenclature des usages.

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Ensemble du territoire

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à des règles générales :

• Marges relatives aux bâtiments
• Superficie et dimensions d'un bâtiment
• Usages autorisés dans la cour
• Stationnements
• Ligne de transport d'énergie
• Bornes fontaines
• Aires libres
• Murets de soutènement
• Clôtures
• Plantation
• Voies d'accès
• Les enseignes
• Conteneurs à déchets
• Les élevages

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Usages résidentiels

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage résidentiel:

• Superficie, densité et marges résidentielles
• Piscines, bassins d'eau et espaces libres
• Terrasses et stationnements résidentiels
• Usages intérieurs pour logements, villégiatures
• Maisons mobiles
• Emplacements riverins
• Villégiature collective (Oasis familial)
• Gîtes touristiques etc.

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Usages commerciaux et de services

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage commercial:

• Superficie, marges, occupation du sol
• Usages secondaires commerciaux autorisés
• Clôtures, aménagement et entretien
• Espaces de chargement et entreposage
• Antennes, affichage, enseignes
• Centres commerciaux
• Commerce au détail, marché public

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Pour usages industriels

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage industriel:

• Superficie, marges, occupation du sol
• Usages secondaires industriels autorisés
• Clôtures, aménagement et entretien
• Espaces de chargement et entreposage
• Antennes, affichage, enseignes
• Prise d'eau
• Voie publique

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Communautaire, récréation, conservation, sport et loisir

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage communautaire, de récréation, de sports et loisirs et de conservation:

• Superficie, marges, occupation du sol
• Clôtures, aménagement et entretien
• Aménagement paysager
• Véhicule de camping

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Agriculture et foresterie

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage de l'agricultrure et de la foresterie:

• Superficie, marges, occupation du sol
• Clôtures, aménagement et entretien
• Espaces de chargement et entreposage
• Déboisement, coupe de bois
• Aires d'empilement
• Protection des propriétés
• Scieries mobiles
• Bleuetières
• Odeurs, engrais de ferme, épandage
• Périmètre d'urbanisation

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Transport, communication et production d'énergie

On retrouve ici un ensemble de dispositions relatives à l'usage des transports, de la communication et de la production d'énergie:

• Superficie, marges, occupation du sol
• Clôtures, aménagement et entretien
• Espaces de stationnement et de chargement
• Enseignes et affichage

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Dispositions finales

On retrouve ici un ensemble de dispositions finales:

• Dérogations
• Démolition
• Extension d'un usage
• Sinistre, reconstruction
• Bâtiments dangereux
• Pénalités et sanctions

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Utilisation de l'eau

On retrouve ici un ensemble de dispositions finales:

• Fuites d'eau
• Période d'arrosage
• Permis pour nouvelle pelouse
• Ruisselage et boyau
• Piscine, lavage d'autos
• Infraction et abrogation

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Occupation et entretien des bâtiments

On retrouve ici la règlementation sur l'occupation et l'entretien de bâtiments

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Nuisances

On retrouve ici la règlementation concernant les nuisances

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